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COMITE DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU PERSONNEL DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE (COSC)

UID : dec3718d60bbeab30d7a536a6a721919

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · terrain:lien_social · finance_strict_signal:soutien_financier_explicite · relais_strong:conseille_structures · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

mettre en place l'action sociale, le sport, les loisirs, la culture, etc et plus précisément : contribuer par la promotion de toutes activités et manifestations à caractère social, culturel, sportif et de loisir en faveur des adhérents et de leurs ayants-droit : spectacles, sorties culturelles en groupe, stages sportifs ; contribuer par l'organisation de diverses manifestations d'amitié, de solidarité (fêtes, bals, repas, voyages, séjours, ) à l'exclusion de toutes manifestations politiques, confessionnelles ou syndicales ; contribuer par la promotion de la pratique de diverses activités en matière sportive et culturelle avec un soutien financier aux pratiques (uniquement en complément de ce qui est proposé par le CNAS®) ; contribuer par le développement d'initiatives permettant de resserrer des liens entre les agents et les retraités ; diffuser une information permanente aux membres de l'association dans les divers domaines précités

Historique des décisions humaines