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ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ACCORDEON ET DU CHANT (APAC)

UID : deea3f41415a2d62c109fd2497d2020d

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organisation de bal permettant de pouvoir financer le concours de jeune jouant de l'accordéon et autres instruments ; le fruit des entrées et de la buvette permettent de couvrir les frais à l'organisation de ces concours, la sacem, frais orchestres, location de salle, indemnités déplacements eleves, jury, organisateurs et autres ; ces bals peuvent etre organisés periodiquement ou occasionnellement dans le cantal ou departement limitrophe suivant disponibilité des salles, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

Historique des décisions humaines