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UID : df4b350068d432be53c47eab0f5cbb07
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751251145T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir la connaissance de l'uvre de Jean Degottex auprès du grand public et des institutions culturelles publiques et privées, en France et à l'étranger ; constituer, enrichir et conserver les archives et la documentation relatives à l'uvre et à la vie de Jean Degottex et en permettre la consultation ; constituer un fichier répertoriant les travaux de Jean Degottex ; initier, participer à, ou soutenir l'élaboration d'un catalogue raisonné de l'uvre de Jean Degottex ; donner un avis sur l'attribution à Jean Degottex des uvres présentées par les membres de l'association ou par toutes personnes ou institutions ; défendre l'uvre de Jean Degottex contre toute atteinte qui lui serait portée, notamment par la recherche et la détection des faux et contrefaçons, la prévention de leur circulation et la sanction des agissements préjudiciables à l'uvre
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||