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LA RAPIDE DE MARCHIENNES

UID : df5eb45c75aefaad5992fe4dbf241070

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

grouper les amateurs d'une ou plusieurs communes, veiller à ce que les détenteurs de pigeons voyageurs soient inscrits à une association colombophile en application de l'article 1 de la loi du 23 juin 1994, aviser la FCF en cas d'infraction à l'article 1 de la loi du 23 juin 1994 (non inscription à une association locale), assurer l'instruction des jeunes colombophiles qui désirent se présenter à l'examen national du meilleur jeune colombophile de France, veiller à l'entraînement régulier des pigeons voyageurs, organiser des concours de pigeons voyageurs, encourager les colombophiles à concourir à l'amélioration de la race du pigeon voyageur et à participer aux compétitions, organiser des manifestations de propagande colombophile, signaler à la FCF toutes les infractions à la réglementation colombophile dans les conditions précisées notamment dans le code colombophile

Historique des décisions humaines