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VIVRE À L'ÉCO-HAMEAU DU CHAMP FOULON

UID : dfae1f4ebfbfaee9fca830bdecb24ba0

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

faciliter la programmation, la conception, la réalisation, l'organisation de l'éco-hameau localisé sur le site du champ foulon à saint-cyr-en-arthies (95510) ainsi que la vie des habitants et leurs relations avec les habitants du village, les institutions et tout autre tiers ; agir au bénéfice de ses membres dans un esprit participatif et coopératif en ayant pour finalité la promotion du développement durable, tant sur le plan écologique, qu'économique, social, humain et culturel développement et promotion sur la commune de saint-cyr-en-arthies, d'un éco-hameau de plusieurs maisons sur le lieu-dit le champ foulon ; faciliter l'accès au logement et l'accès à des espaces et locaux communs, y compris pour les ménages modestes ; a ce titre, elle porte l'ensemble des actions de développement du programme immobilier, et se substitue, en attendant sa création, à la future structure juridique qui sera créée pour porter le financement et la réalisation du projet immobilier ; l'association portera notamment ces actions (liste non exhaustive et non exclusive) : - signature de protocoles fonciers, type promesse de vente du terrain, servitudes de vues - dépôt des demandes d'autorisations d'urba

Historique des décisions humaines