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COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DE LA NIEVRE

UID : dff396e94f5127df6728fe12b5dc3f37

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir et développer les activités et les disciplines équestres du saut d'obstacles ; concours complet ; dressage ; attelage ; endurance ; reining ; voltige ; horse-ball ; amazone ; équifun ; équitation camargue ; portugaise ; islandaise ; américaine ; polo ; pony games ; mounted games ; trec et équitation de travail ainsi que toutes les disciplines équestres qui pourraient naître et être recoonues par la FFE ; représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation et les groupements équestres adhérents du département ; les CDE sont calqués sur les découpages administratifs départementaux ; participer pour tout ce qui concerne le cheval et l'équitation aux actions des pouvoirs publics ou de tout organisme constitué en vue du développement de la filière équine ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense ; s'interdire toute discrimination ; veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français

Historique des décisions humaines