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ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE DU THEIL DE BRETAGNE

UID : e231a2a472795ce0cb69d9c7fa4409ec

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel de l'Ecole du Theil- de recruter les directeurs et maîtres, d'assurer leurs rémunérations, de s'intresser à leur perfectionnement, à leur retraite, en conformité avec les statuts des directeurs et Maîtres de l'enseignement libre, d'acquérir ou de prendre en location tout immeubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées ; d'établir et d'entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires

Historique des décisions humaines