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ASSOCIATION ROQUELANDE ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

UID : e26c21d28ae1340488310f81dbd62816

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

constituer un établissement sportif soumis à déclaration auprès de la D.R.J.S.C.S. et pratiquer des activités physiques et sportives ; de la pratique loisir à la compétition sportive ; accorder une priorité à l'aspect positif de l'activité physique en faveur du bien être et de la santé et à destination de tout public ; les activités peuvent recouvrir les domaines de l'animation, l'encadrement, l'entraînement, la formation, la mise à disposition de matériels, l'organisation de manifestations ; peuvent être saisonnières, discontinues ou permanentes et se dérouler dans un lieu spécifique tel que : stade, gymnase, salle, comme en pleine nature : montagne, campagne, mer et sur la voie publique comme dans le domaine privé ; s'engager à soutenir et défendre les valeurs du sport, dans le respect des personnes, et en contribuant à leur épanouissement

Historique des décisions humaines