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ARCA DE SOL

UID : e38fc25b50d77a10f74b6036bdfa58ab

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

proteger et defendre les animaux domestiques principalement les chiens et les chats sans exclure toute autre espece dans le respect de la législation, recueillir les animaux abandonnes perdus ou maltraités, soigner, stériliser, identifier et placer a l adoption les animaux pris en charge, sensibiliser le public a la cause animale et a la responsabilite des propriétaires, lutter contre la maltraitance animale et la proliferation des animaux errants, effectuer l organisation ou le transport des animaux dans le respect des normes sanitaires en vigueur, promouvoir l adoption et le placement en famille d accueil de chiens et chats originaires d espagne ou d autres pays dont la france ; produire un contrat d adoption ou d accueil et en solliciter le bon respect bilateral, assurer le suivi des animaux places que ce soit par des visites en présentielle des contacts par mail ou via des appels telephoniques, recuperer l animal place en cas de non respect du contrat signe par les adoptants familles d accueil et ce sans qu aucune restitution financiere des frais d adoption ou autres frais quel qu ils soient engages par les adoptants accueillants ; recevoir des dons qui seront exclusivement inv

Historique des décisions humaines