← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

LES AILES DU VERN

UID : e3b424e123a934d82a18b06eee9db9e1

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

grouper les amateurs d'une ou plusieurs communes ; veiller à ce que les détenteurs de pigeons voyageurs soient inscrits à une association colombophile en application de l'article 1 de la loi ; aviser la F.C.F. en cas d'infraction à l'article 1 de la loi (non inscription à une association locale) ; assurer l'instruction des jeunes colombophiles qui désirent se présenter à l'examen national du meilleur jeune colombophile de France ; veiller à l'entraînement régulier des pigeons voyageurs ; organiser des concours de pigeons voyageurs ; encourager les colombophiles à concourir à l'améliorationn de la race du pigeon voyageur et à participer aux compétitions ; organiser des manifestations de propagande colombophile ; signaler à la F.C.F. toutes les infractions à la réglementation colombophile dans les conditions précisées notamment dans le code colombophile

Historique des décisions humaines