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SEPT ARTS ET PLUS

UID : e5ff585df716c6e196e7b7fcd47b814e

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

aide logistique et financière à la création et/ou à la diffusion de tout objet artistique de forme et de genre différents, afin de concourir dans un but d'intérêt général, à l'émergence de nouvelles oeuvres ou à la reconnaissance de nouveaux artistes dans la diversité traditionnelle du patrimoine culturel en France ; à cet effet, l'association assure la production et la réalisation de films (courts métrages, vidéos, clips, ou tout autre format adapté), à l'exclusion de films de cinéma de longs métrages, résultant de l'activité associative, en vue de leur diffusion sur le web, la télévision ou le cinéma ; ainsi que la reproduction sur tous supports (type DVD) et téléchargement, de telle sorte que le public puisse y avoir accès à tout moment et de quelque endroit que ce soit (vidéo à la demande avec ou sans abonnement) ; à cet effet, elle met en oeuvre les moyens techniques et humains pour la réalisation du projet ; les moyens de l'association consisteront notamment en la recherche de financement auprès de toute personne physique ou morale, publique ou privée, poursuivant des actions de mécénat ; en la redistribution des fonds ainsi recueillis à des artistes et/ou à des projets artis

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