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COMITE ORGANISATION ELECTION BRETAGNE

UID : e6618563331a13b413aecddd962f9b05

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

a pour objet la gestion et animation de la region bretagne dans le cadre de l'exploitation de mister region, aura aussi la charge de la gestion administrative, financiere et legale de la marque, comme du concours ; pour parvenir a ses fins pourra exploiter la marque sous toutes ses formes telles que la creation de merchandising, d'objets promotionnels et sur une ligne de textile, sans que cette liste soit exhaustive ;

Historique des décisions humaines