← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health
UID : e67940d262cc86ea9cfffd5f9b069123
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.
60NONOUIW133041245T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
exercice du culte public protestant évangélique conformément aux lois et règlements en vigueur, à la confession de foi, à ses statuts et à son règlement intérieur notamment la célébration du culte sous toutes les formes, la propagande de religieuse manifestée publiquement par des pratiques culturelles, les dépenses de toute natures rattachées à l'exercice public d'un culte (qu'elle concernent le personnel ecclésiastique), recrutement, préparation, formation des futurs ministres du culte, traitements, secours et pensions à allouer aux ministres ou anciens ministres du culte, etc et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ou les édifices cultuels (décoration, réparations, etc.) L'acquisition à titre gratuit ou à titre onéreux, l'aliénation, l'échange, la location, La construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte, Les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires. créer et de maintenir une oeuvre missionnaire par l'annonce
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||