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ASSOCIATION DE SPORTS DE COMBAT DE HAUTE-SAÔNE

UID : e6b774b4b8c91abe77f41728fcb8e4e3

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:projets_internes · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

pratique de la lutte et ses disciplines associées telles que le sambo, le grappling et le gouren, ses moyens d'actions sont notamment : l'organisation et la participation aux compétitions sportives, les séances d'entraînement, la mise en place d'un calendrier d'activités elle peut également proposer des activités annexes permettant de soutenir financièrement ses actions, telles que la vente d'articles alimentaires et non alimentaires, toutes ses activités seront exercées dans un cadre non lucratif, dans le respect des dispositions de la loi du 1er juillet 1901, elle déploie ses efforts sur la promotion et le développement de toutes activités de lutte compétitive et de loisirs, elle assure également le développement et la promotion des fonctions éducatives, sociales et culturelles de la lutte

Historique des décisions humaines