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COMITE SPELEOLOGIQUE REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

UID : e6cb37c2c9cb77deef725dbd45e509f0

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir l'éthique fédérale définie par l'Assemblée Générale de la FFS ; coordonner les activités de tous les groupements sportifs et spéléologues individuels affiliés à la FFS ; unir toute personne pratiquant ou étudiant la spéléologie et la descente de canyon ; promouvoir la recherche scientifique, l'enseignement de la spéléologie et de la descente de canyon, la protection et la défense du monde souterrain et de son environnement ; apporter son concours et celui de ses adhérents à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation et lors de secours en milieu souterrain, dans des cavités naturelles ou artificielles, noyées ou à l'air libre ; promouvoir l'organisation, de manifestations ayant un rapport avec la spéléologie, le canyonisme ; défendre les intérêts de ses membres ; exercer des compétences qui lui sont déléguées par la FFS ; représenter la FFS auprès du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires privés institutionnels ainsi que, de toute personne physique ou morale en vue d'accomplir les missions qui lui sont confiées ; faciliter la mise en oeuvre de la politique de la FFS dans les comités départementaux/pluri-départementaux de son ressort ter

Historique des décisions humaines