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LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DE BASEBALL, SOFTBALL ET BASEBALL 5

UID : e7a45ffd836c920f38a518194074f9f6

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
terrain:handicap_fragilite · relais_strong:reseau_federation · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

cette ligue a pour objet, dans le cadre des dispositions des articles 9 à 12 des statuts de la fédération, d'exercer sur les comités départementaux de la Fédération, les structures affiliées à cette dernière ayant leur siège dans le ressort de son territoire, ainsi que sur les membres de ces structures, les pouvoirs qui lui sont délégués par la Fédération, sur décision du comité directeur fédéral, conformément à l'article 6 du règlement intérieur fédéral ; organiser, développer, promouvoir et contrôler la pratique du baseball, du softball et du baseball5, ainsi que les pratiques dérivées, connexes et complémentaires de ces disciplines, notamment leurs versions sport adapté, handicap et E-sport, que celles-ci aient pour objet le loisir ou un intérêt social, éducatif, sur son territoire ; la ligue contribue à la promotion et au développement des activités physiques et sportives et veille à assurer un égal accès aux disciplines fédérales sur l'ensemble de son territoire ; elle contribue également à la prévention et à la lutte contre le dopage et contre toutes formes de violence et de discrimination, dont notamment : le racisme ou les discriminations fondées sur l'origine nationale, et

Historique des décisions humaines