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OFFICE DES SPORTS ET DU NAUTISME

UID : e8b3ab506e9574e3130a261de4af4f03

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

soutenir, encourager et de promouvoir tous les efforts et toutes les initiatives tendant à répandre et à développer la pratique de l'éducation physique et du sport ; de faciliter la relation et la coopération entre les clubs et la ville ; de soumettre à l'administration municipale, tous les projets d'équipements sportifs ou de manifestations, en vue de l'organisation et du développement de l'éducation physique et du sport ; d'émettre des propositions sur les critères d'attribution des subventions municipales ; d'examiner les voeux et suggestions qui lui parviennent et de les transmettre auprès de la municipalité ; de soutenir les manifestations sportives, occasionnelles ou permanentes ; d'organiser des conférences

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