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A.E.P. ECOLE ST JOSEPH DE CAMORS

UID : e95dbadc1ad5b8db0b4860654aeb584e

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

a pour objet dans un but désintéressé, soit directement,soit directement, soit en coopération avec d’autres organismes ou associations et sous le contrôle des organismes de tutelle (Tutelle Diocésaine, Tutelle Congréganiste), d’assurer la propriété, le développement, l’amélioration et la gestion d’immeubles utilisés pour l’Enseignement catholique dans la commune de Camors ; à ce titre, elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes œuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telle par l’autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l’exercice de leurs activités, de locaux qu’elle posséderait soit directement soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu’elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; l’association a également pour objet d’accorder à ces œuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes œuvres ou institutions ayant des buts similaires ; l’association pourra acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisations d

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