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ESSENTIELLE'S HARMONIE & DEFENSE DU DEFFEND ET ENVIRONNANT

UID : e9f9af854f7bc61b57eb9ed51e8a77a9

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

alerter tous propriétaires publics ou privés, toutes entités locales, régionales, nationales, européennes, sur toute atteinte à l'environnement constatée sur les sites pointe grenier, pointe fauconnière, le resquilladou, pointe des trois fours, baie des nations, pointe du défens, pointe d'alon, pointe des termes, calanque de port d'alon, la galère, baie de la moutte, pointe des engraviers et, à l'intérieur des terres, jusqu'à la rampale et le port de la madrague ; de mettre en oeuvre tous moyens appropriés pour parvenir à préserver, sauvegarder, protéger l'harmonie entre constructions d'habitation, urbanisme ou autre, implantées ou à réaliser sur des sites sensibles, remarquables, exceptionnels et le biotop 'biocénose), quant à l'environnement territorial tel que défini à l'article 2 pour toutes zones de protections (znieff) (zico) (zps), sites inscrits ou classés en regard de natura 2000, de la loi littoral, des missions de directions régionales, de l'environnement, et des droits économiques, sociaux et culturels; exercer une veille sur le respect des règles applicables en matière de construction, d'urbanisme, d'aménagement, d'entretien de tout espace terrestre, maritime, aérien e

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