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ALS HORTS

UID : e9fabe68d162679502e51df16a78b459

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

gestion et entretien des jardins familiaux qui sont propriétés du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) ; le CCAS d'Elne attribue de plein droit les jardins familiaux ; susciter la participation active des jardiniers en favorisant les échanges, les connaissances et la pratique du jardinage ; les jardins sont cultivés personnellement en vue de subvenir aux besoins du foyer à l'exclusion de tout usage commercial

Historique des décisions humaines