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APE DES 3 VILLAGES

UID : eb12ce9608117838aebde00383d0a5a2

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

représenter les parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissement scolaires, du corps enseignant, des autorités académiques, des collectivités locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement ; apporter son concours aux administrations en vue d'améliorer les conditions de vie scolaire des élèves ; organiser des manifestations commerciales ou non tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur de manière indépendante ou en relation avec d'autres associations ou organismes connus ; promouvoir, dans l'intérêt des élèves et leurs familles, toutes organisations à caractère éducatif, culturel, sportif ou social ; développer tous les moyens qu'elle jugera appropriés pour atteindre ses objectifs et offrir tous produits ou services ; étudier toute question qui concerne l'intérêt des élèves du groupement scolaire du Mesnil-Thomas et de leurs familles

Historique des décisions humaines