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UID : ebed8b71745972544b9b4c9f952fdf25
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW381002174T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
la pratique des activités physiques et sportives, la pratique des activités sociales, culturelles et numériques, l'organisation de fêtes, manifestations et animations sportives, la participation aux compétitions des fédérations délégataires ou affinitaires, l'organisation de loisirs sportifs et sociaux, de séjours et de voyages à thème sportif, la mise en place de prestations offertes à ses adhérents par le biais de conventions de partenariat avec les fédérations ou groupements sportifs, les collectivités locales, les prestataires de services sportifs, les organisateurs de vacances sportives, de mener des actions spécifiques, permettant d'augmenter le taux de féminisation et de contribuer à augmenter la pratique du sport dans les quartiers sensibles et de proposer des activités physiques et sportives pour les personnes handicapées et d'une manière générale de mener des actions spécifiques vers des publics éloignés de la pratique sportive ; l'association s'interdit toute discussion, manifestation ou activité, présentant un caractère politique, syndical ou confessionnel ; les discussions ou manifestations susceptibles de compromettre cette neutralité sont interdites au sein de l'asso
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||