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ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE BESSEGES

UID : ec2329705688811aade007b1b75ccd8e

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel des écoles ^privées de Bèssèges, recruter directeurs et maitres, assurer leurs rémunérations, s'interesser à lmeur perfectionnement, à leur retraite, en conformité avec le statut des directeurs et maaîtres de l' Enseignement libre; acquérir ou de prendre en location tous les immeubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées, d'établir et d'entretenir des rapports suivis dans le cadre des attributions statutaires de chacune

Historique des décisions humaines