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ETANG DES TEMPLIERS

UID : ecbb16ed331322abda104b3400e2599c

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie aquatique ; promouvoir la pêche à la carpe et du brochet, veiller à la connaissance et au respect de l'eau, de sa faune insectes et poissons ; organiser dans le respect d'un règlement, en cours de saison, des concours ou challenges payants ouverts à tous ; en conséquence, les décisions de l'association relatives à la protection des milieux aquatiques, à la mise en valeur piscicole et à la promotion du loisir de la pêche s'appliquent à tous les Membres adhérents de l'Association ; les actions de l'association peuvent inclure des opérations immobilières ou mobilières autorisées dans le cadre de la loi d'association, à la condition expresse qu'elles soient strictement nécessaires à la poursuite exclusive des objectifs définis dans les présents statuts ; favoriser l'échange, le partage et le lien social au travers des pratiques de la pêche ; promouvoir et vul

Historique des décisions humaines