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L'ILOT DU BONHEUR

UID : eceb2e63f0ad1d947e2a64e4f39adc6a

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

permettre pour chacun de ses membres, le raccordement au réseau d'eau du Bas Rhône géré par la société BRL, au moyen d'un compteur divisionnaire pour chaque membre positionné en aval du compteur général géré par l'association, la consommation de l'eau du Bas Rhône, mais également la facturation dudit raccordement, et des consommables (abonnement, consommations), la répartition des charges correspondantes entre chaque lot et des responsabilités des membres dans l'utilisation dudit réseau

Historique des décisions humaines