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OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS

UID : ed5da683f2940e112ebd370e386a89af

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:conseille_structures · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

coordonner et encourager toutes initiatives et tous les efforts tendant à maintenir et à développer la pratique des activités sportives et socio-éducatives des associations fougeraises donner son avis sur les études concernant l'équipement sportif et socio-éducatif informer le conseil municipal de Fougères de manière à favoriser le meilleur emploi possible de l'équipement existant et des réalisations futures représenter les intérêts des associations adhérentes et d'établir entre elles des relations amicales émettre des propositions auprès du conseil municipal sur les critères d'attribution de toutes subventions qu'il accorde aux associations membres proposer les critères de mise à disposition des équipements municipaux et les calendriers d'attribution informer la population de ses travaux, de ses propositions et des résultats obtenus

Historique des décisions humaines