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UID : ed8b5250f381d710b766406f0acf8685
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW491003729T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
favoriser toutes les actions d'aide aux personnes handicapées, telles que définies dans les projets associatif et d'établissement, en vue de l'amélioration de leurs conditions de vie, de l'adaptation des techniques aux handicaps et du soutien des structures psychiques, morales et affectives des personnes accueillies; dans ce but, l'association peut exercer tous les droits et toutes les attributions, créer toutes les institutions et toutes les oeuvres, prendre toutes les initiatives et toutes les mesures que lui permettent les lois existantes; elle peut librement adhérer ou s'associer à toutes les Associations et Fédérations nationales et internationales poursuivant les mêmes buts
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||