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INTELLIGENCE TECHNIQUE INGÉNIERIE CONCEPT

UID : ee34d5c1a98a6153aa288037f34baf56

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:fonds_garantie_reserve · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

assurer et pérenniser, la protection et la promotion du brevet numéro 0755466 propriété de Monsieur Degorre Marc Simon dédié à la construction d'habitation bio-climatique; l'objet s'étend à toutes opérations ou activités découlant de cet objet et de l'objet des sociétés ou autres structures ou organisations dans lesquelles du capital aura été investi, ainsi qu'à toutes activités de marchand de bien, négoce ou agence immobilière, et ce, par tous moyens et partout dans le monde; toutes opérations juridiques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets connexes, annexes ou complémentaires; c'est ainsi que l'association pourra participer à la création de tous fonds d'investissement ou bourse privée ou encore participer à toutes opérations de promotion immobilière ou encore de programme hôteliers ou résidentiels, notamment de santé, de retraite ou de tourisme et de loisirs; ITI-C pourra légitimement prendre toutes participations ou signer tous partenariats de toute nature, acheter et vendre, louer ou distribuer tous produits, biens ou services, construire, démolir ou encore réaliser toutes opé

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