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ELEVEURS EN SEGALA

UID : f0010403af7c5e41ce1cb506a398256b

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:gestion_fonds_tiers · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

Association d'éleveurs qui a pour objet de négocier les prix des produits auprès des acheteurs au vu de la loi EGALIM, promouvoir les produits. Promouvoir et fournir l'assistance technique nécessaire à l'application des normes et production, améliorer la qualité des produits et développer des produits avec une appellation d'origine protégée, une indication géographie protégée ou couverts par un label de qualité national. Développer des initiatives dans le domaine de la promotion et de la commercialisation. Gérer les fonds de mutualisation visés dans les programmes opérationnels.

Historique des décisions humaines