← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

CHASSE DE LA PESSIERE

UID : f0a93f9390c02505b36d62176876fd80

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

gestion et exercice de la chasse que l'association a prise en charge, soit par adjudication, soit par locations diverses, dans le respect strict du cahier des charges dans le cas d'un lot de forêt domaniale ou communale, avec le souci permanent de réaliser les attributions liées au plan de chasse des grands animaux et fixées par arrêté préfectoral ; l'association ne poursuit aucun but lucratif

Historique des décisions humaines