← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE L'INTERCOMMUNALITE EN PAYS VIGANAIS

UID : f1221bc21c947764b64d843ead82f0db

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents travaillant dans les collectivités ou établissements publics du Pays Viganais, notamment par l'octroi de diverses prestations sociales; la nature des prestations, leur montant, leur modalité d'attribution et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier seront fixées par l'Assemblée Générale et le Conseil d'Administration

Historique des décisions humaines