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UID : f27ddc833edbd8b1b6d0ea117c7f15d9
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW863005004T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
soutenir financièrement les actions d'animation, d'information, de prévention et les projets à caractère social développés au niveau des bassins d'agence par les échelons locaux de la MSA Sèvres-Vienne ; elle assumera sa mission dans le respect des objectifs et principes généraux fixés par le CA de la caisse de MSA Sèvres-Vienne relatifs au rôle des échelons locaux et à l'animation du territoire rural ; la mise en uvre de cette politique reste de la compétence des 10 bassins d'agences
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||