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M2LEGPROD

UID : f2a6507898971b246592343ae95cf6b6

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promouvoir, soutenir la musique et la chanson, les activités créatives, artistiques et de spectacle ; faire des enregistrements sonores et musicaux ; produire et réaliser des enregistrements musicaux, organiser, produire, éditer, distribuer (sur le plan physique et digital) ; promouvoir, soutenir des artistes, groupes ; les accompagner dans leurs démarches artistiques, créatives, administratives, juridiques ; proposer des services de conseil et coordination de projets artistiques ; apporter des conseils et services en écriture, composition, arrangements musicaux ; créer, organiser, soutenir diverses manifestations musicales et artistiques, événementiels ; participer à diverses manifestations organisées par des tiers (concerts, foires, salons, exposition, festivals) ; soutenir des participations à des représentations, concerts ; s'équiper en matériel musical, participer aux frais d'enregistrements, arrangements, mixages, mastering, et toutes démarches en vue de créer de la musique ou des chansons pour l'association ou en accompagnement d'un artiste ; vendre des supports phonographiques (CD, EP, Vinyls), produits dérivés (affiches, objets ayant pour vocation de faire connaitre, soute

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