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UID : f5f565fde9fb20650f37a7d4dcb938c2
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW922017696T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
créer, diffuser, mettre en uvre un ou plusieurs éco-labels destiné (s) à toutes les structures en lien avec le secteur touristique ; Réaliser des prestations de services incluant notamment des prestations d'audit, de conseil, d'accompagnement, d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, de mise en uvre de solutions, de gestion de projets, de diagnostic, de formation et la dématérialisation de documents ; Concevoir, éditer, produire, exploiter, distribuer, commercialiser et diffuser, sur tout support connu ou inconnu à ce jour, de contenus notamment rédactionnels, graphiques, photographiques, audiovisuels, multimédias ou illustratifs ; Fabriquer, distribuer, assurer l'intermédiation ou la vente directe de produits physiques ou dématérialisés en lien avec l'objet de l'association ; Acheter et vendre des espaces publicitaires ; Négocier des licences et de tout droit de propriété intellectuelle ; Collecter, traiter, exploiter et commercialiser des données ; Créer, acquérir, exploiter et céder toutes marques, tous procédés, tous brevets, et plus généralement tout droit de propriété intellectuelle concernant les activités énumérées par les présentes ; Plus généralement, toutes opérations de
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||