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UID : f68773587ab9b689f2e2ccf0b3138688
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW831006087T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur (principalement de 2 roues) qui se déroulent sur la voie publique dans le respect du code de la route, ainsi que sur des chemins, voies et terrain privés, dans le but d'apporter des recettes qui permettront une participation financière à l'association lors de ses activités ; l'organisation de bourses d'échange la vente de pièces, accessoires motos, de motos et de tout objet en rapport avec la moto ; l'apprentissage de la mécanique ; et plus généralement toutes opérations commerciales pouvant se rattacher à l'objet social afin d'en faciliter l'extension ou le développement
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||