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UID : f6c99266f2050aba11485b27812d229b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW051001113T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
apporter son concours à la commune de Vallouise, dans son action de sauvegarde de l'Eglise Saint-Etienne de Vallouise (datée du XVème siècle et classée monument historique), conformément aux préconisations édictées par la Direction Régionale des Affaires Culturelles ; à cette fin, elle a pour tâche première la mobilisation de tous moyens financiers ou autres auprès des particuliers, des artisans, des entreprises et des organismes financiers afin d'aider la municipalité de Vallouise dans cet effort patrimonial ; elle pourra également, sur demande du maître d'oeuvre, émettre un avis consultatif relatif à la conception ou la conduite des travaux de sauvegarde
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||