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CLUB DE HIENGHENE SPORTS - SECTION FOOTBALL

UID : f72c640455f9b79fdd7ec346f41abba4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

L'organisation, la promotion et la pratique des activités physiques et sportives au profit de ses membres et du grand public au sein de la commune de Hienghène et au profit de celles et ceux des autres communes désirant partager cet objet ; sa devise est intitulée : « KOITHEEN » signe de persévérance, de rigueur et de combativité dans les efforts de chacun pour arriver aux objectifs fixés ; le club de HIENGHENE SPORTS, par ses organes compétents, se réserve le droit d’engager toute démarche, voie de recours ou saisine nécessaire à ce qu’aucune personne morale ou physique puisse porter atteinte à sa devise ou visant à empêcher l’usage de sa devise à des fins commerciales ou lucratives incompatibles avec les principes et valeurs du club ; sa couleur : le bleu dominant et le blanc ; elle peut être affiliée à toutes les fédérations nationales régissant les disciplines pratiquées par ses sections, attribution du Comité Directeur, dans les conditions fixées à l’article 29 des Statuts.

Historique des décisions humaines