← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS DE MARMONT-PACHAS

UID : f7667624b47c409c3064ae25d362e3bc

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

de procéder à toute démarche administrative avec les autorités communales et ou départementales, en vue de la construction d'un four artisanal situé sur le domaine communal ; d'exploiter et d'entretenir ce four sans limite dans le temps, tout au long de l'année, au cours ou en dehors des activités festives ; d'organiser tout événement festif, notamment le marché de Noël ; de réunir les habitants de la commune et des communes avoisinantes pour des événements festifs ; de percevoir et ou collecter des fonds provenant des cotisations des membres, des ventes d'objets divers ou des frais de participations aux événements organisés ; de conclure toute forme de partenariat au bénéfice de ses adhérents ;

Historique des décisions humaines