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COMITE DE SPELEOLOGIE DU DEPARTEMENT DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON

UID : f929965a8af575dad3010f1df4f1b234

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

union de toute personne pratiquant ou étudiant la spéléologie et notamment l'exploration et la connaissance du milieu souterrain naturel ou artificiel et la descente de canyon ; la recherche scientifique, la promotion et l'enseignement de la spéléologie et la descente de canyon, la protection et la défense du monde souterrain et de son environnement ; l'apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de présentation de formation et de secours en milieu souterrain en lien avec les autorités compétentes ; organisation seul ou associé de manifestations ayant un rapport avec la spéléologie ou la descente de canyon (article 1er)

Historique des décisions humaines