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UID : f978db9d3042f81b0457b28b92484188
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751219969T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
partager, échanger des idées et des expériences afin de trouver des solutions pratiques permettant la réalisation et la promotion des projets de ses membres, notamment par l'organisation de commissions et de sous commissions, réunissant des membres spécialement qualifiés, pour collaborer à un projet commun ; rapporter aux autres membres l'avancement des projets, en cours ou réalisés, grâce aux actions communes des membres et pour d'autres membres ; mettre en oeuvre une volonté commune, et coopérer afin de permettre la réalisation des projets des membres, par les moyens dont chaque membre dispose ; accorder le droit ses membres d'utiliser un label et en contrôler l'emploi ; en aucun cas elle ne peut avoir directement ou indirectement d'activité commerciale
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||