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ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA PROTECTION DE LA VALLEE DE LA DIEGE

UID : f9b78b195096a4e5bbb4a56e8a252cf4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

Surveillance et étude du projet de contournement routier de l'agglomération d'USSEL et de son raccordement à l'A89, entre le Moulin du Pontabourg, commune d'Ussel, et le pont de Chaveroche, commune de Chaveroche, afin d'éviter et prévenir toute dénaturation ou pollution du site naturel de la vallée de la Diège et de ses environs(...) protection et conservation, par tous les moyens autorisés par les lois et réglements, du site naturel de la vallée de la Diège et de ses environs.

Historique des décisions humaines