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UID : f9d9144a101ba01e00419d6fdcac2424
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW543004822T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
la création et le développement de toutes oeuvres d'éducation concernant les enfants de la Paroisse SAINT MANSUY ou inscrits dans les écoles situées sur la Paroisse ; la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation immobilière directe ou indirecte et la disposition de tous immeubles ou meubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées; d'établir et d'entretenir des rapports suivis dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec des associations s'intéressant à l'enseignement : A.P.E.L. ,amicales, etc; d'entretenir des rapports suivis avec les responsables de la Paroisse SAINT MANSUY
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||