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UID : f9f5d7419e76769c7657e7c80ff78012
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW132010367T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:projets_internes · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir la culture traditionnelle musicale à travers l'organisation de cours de danse flamenco, guitare, autres instruments, chant ; l'initiation artistique et culturelle auprès de tout public ; l'organisation de concerts, soirées caritatives ; vente ponctuelle ou habituelle de biens ou de services (billetterie, produits dérivés, prestations artistiques etc ) directement liés à l'activité de l'association et de façon accessoire à sa mission principale non lucrative ; l'association pourra exercer à titre accessoire des activités économiques destinées à soutenir financièrement ses actions, conformément à l'article L442-7 du code du commerce, sous réserve qu'elles soient en lien direct avec l'objet associatif et qu'elles n'aient pas pour finalité la recherche de profit ; elle pourra accomplir toutes opérations compatibles avec cet objet, s'y rapportant directement ou indirectement, susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||