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COMITE DES FÊTES DE VAIRES-SUR-MARNE

UID : fade65c55a32598a6a62958d10f1960b

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

le comité des fêtes de vaires-sur-marne a pour objet l'organisation de manifestations culturelles, festives ou sportives au sein de la ville ; les membres du comité des fêtes s'accordent sur le choix des manifestations tous publics et l'organisation globale de l'association (technique, logistique, artistique/sportive et administrative) ; les manifestations peuvent inclure un service de restauration et/ou débit de boissons ; elles peuvent être de type commercial (vide-grenier, brocantes, salons, lotos, etc) ; leurs bénéfices sont réinvestis dans l'association pour financer d'autres événements ; a ce titre, le comité des fêtes de vaires-sur-marne devra demander toutes les autorisations préalables (demande d'occupation du domaine public, autorisation de buvette ; ; ; ) auprès du maire et se mettre en relation avec ses services pour tout ce qui a trait à la sécurité, légalité et faisabilité ; de même il devra présenter annuellement un calendrier de ses animations à la mairie qui diffusera les informations (date, lieu, événement )

Historique des décisions humaines