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COMITE DE SAUVEGARDE DE SAINTE MARIE DU MENEZ HOM

UID : fb0753f17cdc67a38612724365ee56ca

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

contribuer à la restauration et à la sauvegarde des chapelles de la commune de Plomodiern ; n'agira qu'avec l'accord des propriétaires, la municipalité de Plomodiern et, pour les objets du culte, le recteur et le conseil paroissial, et après s'être entourée de l'avis et des conseils d'experts ; exceptionnellement, elle pourra adresser un soutien financier à une opération patrimoniale sur une chapelle extérieure à la commune

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