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UID : fbdcc37326790ce922a21eaaf800d296
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW602001510T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
chercher, étudier et réaliser en commun toutes les améliorations désirables aux conditions matérielles et morales des élèves, et ce dans leur intérêt et celui des familles, en préservant son indépendance par rapport à toute doctrine ou organisation politique ou religieuse, faciliter les rapports entres les parents, le corps enseignant et les autorités dans le ressort de l'association, assurer la représentation des familles dans les conseils d'école, les conseils d'administration et autres instances, apporter son concours aux administrations en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves, promouvoir et gérer (directement ou en participation) dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, toutes organisations à caractère éducatif, culturel, sportif ou social. Développer tous les moyens jugés appropriés pour atteindre ses objectifs et offrir, de manière permanente ou occasionnelle, tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet, ou susceptibles de contribuer à sa réalisation (bourses aux livres, fournitures scolaires...)
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||