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UID : fdb2d6db41cb2a2f70f49c47087be6b7
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW723000781T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · terrain:terrain_public · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
procurer gratuitement à ses adhérents des conseils pour l'étude des questions relatives au but de l'association ; venir en aide à ses membres lorsque le Conseil d'Administration estimera devoir le faire, pour la défense de leur honneur, de leur considération et pour la réparation des dommages qui leur auraient été causés ou le remboursement des indemnités qu'ils peuvent être condamnés à payer en raison de faits de service ; subventionner les institutions laïques, amies de l'école publique
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||