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COMITE DEPARTEMENTAL DE NATATION DE SAONE-ET-LOIRE

UID : fe0a1fb6469890bbce203daccc14d246

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

ORGANISER, DEVELOPPER ET CONTROLER LA PRATIQUE AVEC NOTAMMENT LES ACTIONS DE FORMATION PHYSIQUE ET SPORTIVE QU'ELLE IMPLIQUE, DE LA NATATION DANS SON RESSORT TERRITORIAL. ENTRETENIR TOUTES RELATIONS UTILES AVEC LE COMITE REGIONAL DONT IL RELEVE AGISSANT POUR LE COMPTE DE CE MEME DEPARTEMENT SUSCEPTIBLES DE CONTRIBUER A SON ACTION, LES AUTRES COMITES DEPARTEMENTAUX RELEVANT DU MEME COMITE REGIONAL. IL PEUT EN OUTRE PAR DELEGATION DE CE COMITE REGIONAL EXERCER CERTAINES ATTRIBUTIONS DE CELUI-CI D

Historique des décisions humaines