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ELEMENT124

UID : fe67b102014b62b48923f4807a31c621

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organiser, produire et la diffuser des spectacles et de concerts de musique, la production et la distribution de disques et de pistes audio, ainsi que la promotion d'activités artistiques et notamment musicales, ainsi que l'enseignement et la sensibilisation autour des pratiques musicales ; A ce titre, elle aura des activités économiques puisqu'elle percevra tout ou partie des revenus générés par ces activités (prix de vente des disques, droits d'entrée aux concerts, adhésion aux formations, ateliers, conférences etc ; ) , qui lui permettront de faire face aux dépenses nécessaires à ces actions, ou qu'elle investira dans de nouvelles actions culturelles ; Elle sera amenée à nouer des partenariats économiques avec d'autres structures, salles de concert, institutions musicales, organismes de formations, etc, et de co-signer des contrats de co-productions, co-réalisations, cession ou tout autre contrat permis par les règlements en vigueur ; Elle pourra employer des artistes et techniciens du spectacle vivant en acquérant la licence d'entrepreneur du spectacle ;

Historique des décisions humaines