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RURALE CONDUITE (RC)

UID : ff68a6f75a23403599d6735ca8789353

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

REDISTRIBUTEUR_MATERIEL_OU_SOLIDAIRE
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
redistribution_materielle:redistribution_materielle · terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · redistribution_materielle_non_financiere

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

aider toutes personnes contre la précarité, la famine, la vie sans abri ; éviter la disposition à la mendicité, le vol, l'alcoolisme, la toxicomanie et la prostitution par tous les moyens légaux ; elle peut vivre des dons et d'activités commerciales ambulantes, sédentaires ou non ; location de voitures à double commande sans chauffeur ; organisation de soirées à thème ; échange culturel et cultuel ; organiser des séminaires cultuels ; passage du permis de conduire de B et AAC ; l'association peut élire domicile à ses adhérents et redistribuer le courrier à ces derniers ; elle peut louer, acheter, vendre des biens mobiliers et immeubles ; elle peut enfin être impliquer dans toutes activités économiques permettant la vie et la survie de l'association (code de commerce Article L 422-7)

Historique des décisions humaines